FREN

Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site web est édité par :
SARL SCITE PLAISANCE au capital de 70000€, dont le siège est situé :
136 route de Fleurville 01190 PONT-DE-VAUX FRANCE
RCS Bourg-en-Bresse 417 980 364
Adresse de courrier électronique
Téléphone : +33 3 85 30 99 10

Le directeur de la publication du site web "www.scite-plaisance.fr" est le gérant de la société : Frédéric ROUXEL


L'hébergement du site est assuré par :
OVH
2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX FRANCE
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419


Le site web a été conçu par :
Studio Yukulélé
136 route de Fleurville 01190 PONT DE VAUX FRANCE
RCS Bourg en Bresse 428 744 072
www.yukulele.com

Crédits photos : © SCITE PLAISANCE


Limitation de responsabilité

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

L'utilisateur du site internet "www.scite-plaisance.fr" reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L'utilisateur du site internet "www.scite-plaisance.fr" reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

SCITE PLAISANCE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies par SCITE PLAISANCE le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.

SCITE PLAISANCE ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de SCITE PLAISANCE.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de SCITE PLAISANCE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont SCITE PLAISANCE est producteur.

Les marques de SCITE PLAISANCE et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de SCITE PLAISANCE est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

SCITE PLAISANCE ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site "www.scite-plaisance.fr" est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Bourg en Bresse (01).

 

Cookies

Le site que vous visitez utilise des traceurs (cookies). Ainsi, le site est susceptible d'accéder à des informations déjà stockées dans votre équipement terminal de communications électroniques et d'y inscrire des informations.

Le site utilise exclusivement des traceurs dits "strictement nécessaires", qui ne nécessitent pas votre consentement préalable.

Nous utilisons ces traceurs pour réaliser des statistiques anonymes de visites.

Ces traceurs ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. Vous pouvez néanmoins vous opposer à l'utilisation de ces traceurs, exclusivement en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser : en principe, vous pouvez soit activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les traceurs (cookies). Attention, il se peut que des traceurs aient été enregistrés sur votre périphérique avant le paramétrage de votre navigateur : dans ce cas, effacez votre historique de navigation, toujours en utilisant le paramétrage de votre navigateur.

L'utilisation des traceurs est régie par l'article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l'article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.

Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr

 

Tchat en ligne

Lors de votre navigation sur le Site, les informations suivantes sont visibles par l'équipe de Tchatbooster et la société LiveChat Software, développeur du logiciel en ligne : nom du serveur ou adresse IP, système d'exploitation (Windows, Mac OS, Linux), navigateur, user agent (configuration du matériel), site sur lequel l'internaute est connecté, page consultée, localisation (ville et pays calculés en fonction de l'adresse IP) site sur lequel l'internaute était précédemment (Google en cas de recherche ou site précédent avec lien), date de la dernière visite, nombre de visites depuis la mise en place de Tchatbooster, durée de la visite en cours.

Seules les données suivantes sont enregistrées si vous utilisez le chat : discussion complète, localisation de l'internaute en fonction de l'adresse IP, bloc "technology" : adresse IP, système d'exploitation, navigateur, user agent…

Ces données sont collectées pour améliorer les performances de notre site, permettre aux employés ou sous-traitants de la société Tchatbooster d'entrer en contact avec vous, vous aider à naviguer sur le site, vous renseigner sur les prestations ou services proposés sur le site, et recueillir vos coordonnées si besoin pour que vous soyez re-contacté(e) par l'entreprise SCITE PLAISANCE.

Les destinataires de ces données sont la société LiveChat Software, la société Tchatbooster et l'entreprise SCITE PLAISANCE.

Toutes ces données sont stockées sur les serveurs de LiveChat situés en Allemagne et conservées 3 ans avant suppression.

L'accès aux informations recueillies est strictement limité aux employés de LiveChat, de Tchatbooster et de l'entreprise SCITE PLAISANCE habilités à les traiter en raison de leurs fonctions, ou aux tiers liés à Tchatbooster par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au Règlement Européen n°2016/679 sur la protection des données personnelles (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès et d’effacement sur vos données, droits que vous pouvez exercer en vous adressant à Frédéric ROUXEL à l’adresse postale ou email mentionnée au premier paragraphe "Informations légales", en joignant un justificatif de votre identité valide.